Quelles subventions pour inciter à la mobilité douce ?

Dans le but de lutter contre le réchauffement climatique de la planète 🌍 et inciter à la mobilité douce au travail, le gouvernement français a mis en place un plan vélo et mobilités actives. Bonne nouvelle, les aides délivrées dans le cadre de ce dispositif ont été renforcées et prolongées jusqu’au 31 décembre 2023. C’est donc le moment d’en profiter car même si la prime mobilité n’existe plus, d’autres primes et aides sont disponibles pour votre entreprise ! En particulier le Forfait Mobilité Durable (ex-prime mobilité).

Vous êtes une entreprise et souhaitez mettre en selle vos salariés ? Tandem vous aide à y voir plus clair et développer le vélo au sein de votre entreprise ! En route vers les mobilités durables, on vous explique tout sur cette révolution du transport au travail !

Le saviez-vous ? Il est désormais obligatoire pour ****chaque entreprise de plus de 50 salariés de mettre en place un [Plan De Mobilité](https://expertises.ademe.fr/professionnels/entreprises/reduire-impacts/optimiser-mobilite-salaries/dossier/plan-mobilite/plan-mobilite-quest-cest#:~:text=Le)

Plan de mobilité (PDM,et réduire le trafic routier.) 🌱 (PDM). Cette obligation vise plusieurs objectifs importants dans un contexte d’incitation aux mobilités durables au travail :

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• Réduction de l'empreinte écologique : En encourageant les modes de transport moins polluants et en réduisant le nombre de véhicules individuels sur les routes, les plans de mobilité contribuent à diminuer les émissions de gaz à effet de serre et autres polluants atmosphériques ! C’est une action contre le changement climatique et pour la qualité de l'air.
• Amélioration de la mobilité durable : Ces plans visent à faciliter l'accès au lieu de travail par des moyens de transport plus variés et efficaces. Cela peut aider à réduire les embouteillages et améliorer la fluidité du trafic… surtout dans les zones urbaines et périurbaines denses !
• Santé et bien-être des employés : Cela contribue à améliorer la santé physique et mentale des employés et peut également réduire le stress lié aux trajets en voiture dans des conditions de circulation difficiles. Vous connaissez !
• Réduction des coûts : Moins de dépendance aux véhicules personnels peut se traduire par une réduction des frais de stationnement et d'entretien pour les employeurs et les employés. Les entreprises peuvent également bénéficier de subventions et d'aides financières destinées à promouvoir la mobilité durable.
• Responsabilité sociale d'entreprise : En mettant en place un plan de mobilité, les entreprises montrent leur engagement envers des pratiques plus durables et responsables, ce qui peut améliorer leur image de marque et renforcer leur attractivité auprès des talents soucieux de l'environnement. Et il y en a de plus en plus, l’employeur doit le prendre en compte !

En somme, le plan de mobilité est un outil clé pour les entreprises visant à optimiser les déplacements de leurs salariés tout en contribuant à des objectifs environnementaux, sociaux et économiques plus larges.

Les nombreuses possibilités pour accompagner la transitiondes salariés vers le vélo

Dans le sillage d'un engagement renforcé pour la mobilité douce et dans le cadre de leurs responsabilités sociales, les entreprises de plus de 50 salariés se voient aujourd'hui guidées vers un avenir plus vert grâce à l'obligation d'élaborer un Plan de Mobilité (PDM). Mais au-delà de cette obligation, c'est tout un horizon de possibilités qui s'ouvre pour encourager la transition écologique au sein des équipes !

Le développement durable prend le guidon et les aides comme le Forfait Mobilité Durable (anciennement prime mobilité) brillent par leur capacité à simplifier la vie des collaborateurs désireux de troquer leur quatre roues pour deux. Ce dispositif, loin d'être isolé, peut se combiner astucieusement avec d'autres mesures (abonnements aux transports en commun, mise à disposition de vélos de fonction, flottes de vélos partagés…). Autant dire qu’il y a une grande diversité de choix disponible pour encourager les mobilités douces au travail, malgré la suppression de la prime mobilité !

Investir dans des vélos de fonction ou créer une flotte de vélos partagés n'est pas seulement un atout pour l'écologie, mais aussi une stratégie de bien-être qui s'aligne avec l'air du temps. Dans cette démarche, les employeurs ne sont pas seuls (et heureusement !) : ils sont soutenus par un éventail d'aides et d'incitations qui rendent la transition non seulement plus douce mais aussi - clairement - plus attrayante.

Une chose est certaine : les vélos de fonction transforment les déplacements de chaque salarié et encouragent les mobilités durables au travail.

Le vélo s'inscrit comme un véhicule de changement, porteur de santé et de dynamisme pour les salariés. Choisir cette voie, c'est opter pour une mobilité intelligente, qui réduit l'impact environnemental tout en injectant une nouvelle énergie dans la routine quotidienne. C'est une invitation à pédaler ensemble vers des lendemains plus propres et plus sains, à prendre la roue des innovations et à s'épanouir dans un engagement commun pour la planète et pour le bien-être au travail.

Avec ces aides en place et l'impulsion donnée par la loi, l'heure est venue pour les entreprises de jouer un rôle de pionnier dans le domaine de la mobilité durable ! Et, qui sait, grâce à vous, employeur, peut-être que le chemin vers le travail deviendra la partie préférée de la journée pour vos salariés, un moment de liberté et de fraîcheur avant de plonger dans les défis du jour. 🚲

Quelles sont les subventions pour les vélos à disposition des entreprises ?

Chères entreprises, voici les aides qui vous concernent pour la mise en place du vélo dans votre entité :

Le Forfait Mobilités Durables (FMD) pour une flotte de vélos

Depuis le 10 mai 2020, l'État a mis en place le Forfait Mobilités Durables (FMD) qui remplace la prime mobilité et qui permet aux salariés de bénéficier d’une compensation pour leurs frais de déplacement domicile-travail. On parle de Forfait Mobilités Durables ou de Forfait Mobilité Durable, il s’agit du même dispositif.

Pour faire simple, le Forfait Mobilités Durables (FMD) permet à l’employeur de prendre en charge les frais de déplacement domicile-travail des salariés de manière partielle ou totale, pour un montant pouvant aller jusqu’à 800 € par an et par salarié (cumulable avec un abonnement de transport en commun). La Forfait Mobilités Durables (FMD) est exonéré d’impôt et de cotisations sociales.

L’objectif est axée sur le transport ? Inciter les salariés à se diriger vers un mode de déplacement écologique et responsable sans se ruiner ! Parce que les mobilités douces sur le trajet domicile-travail ont tout à gagner à être accessibles 🤩

Et avec le Forfait Mobilité Durable (ex-prime mobilité), c’est le cas.

Pour en bénéficier, il est impératif de choisir des modes de transport dits « doux » pour l’environnement 🌱, moins émetteurs de CO2 que la voiture individuelle.

Sont inclus dans le Forfait Mobilité Durable :

• le vélo ou le vélo à assistance (qu’il soit personnel ou loué),
• le covoiturage (en tant que conducteur ou passager),
• les transports publics (hors abonnements),
• les engins de déplacement personnels en location ou en libre-service,
• les véhicules d’autopartage lorsqu’ils sont électriques, hybrides rechargeables ou hydrogènes (non thermiques).

En ce qui concerne l’entreprise, toutes celles du secteur privé peuvent profiter du Forfait Mobilité Durable, quelle que soit leur forme, leur taille ou leur implantation géographique. La seule condition est que l’entreprise doit employer au minimum un salarié.

Pour en savoir plus sur le FMD (Forfait Mobilité Durable, ex-prime mobilité), retrouvez notre article “FMD : Forfait Mobilités Durables: comment ça marche ?” !

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La réduction d’impôt

En plus du FMD (le Forfait Mobilité Durable qui remplace la prime mobilité), les entreprises qui souhaitent mettre à disposition des vélos pour leurs salariés peuvent, sous conditions, bénéficier d’une réduction d’impôt. L’idée est de limiter au maximum l’usage de la voiture sur les trajets domicile-travail et d’améliorer la mobilité des salariés en les orientant vers un mode de déplacement “propre”. 🌱

Mettre à disposition gratuitement des vélos pour les déplacements domicile-travail de vos salariés permet donc de bénéficier d’une réduction d’impôt calculée à partir des frais générés tels que :

• l’achat (y compris les VAE),
• la location à condition que le contrat de location soit conclu pour 3 ans minimum (y compris les VAE),
• l'utilisation équipements nécessaires à la sécurité (casques, antivols…),
• la construction ou la location d’un local ou d’une aire de stationnement pour les vélos,
• l’entretien ,
• l’assurance couvrant les déplacements domicile-travail.

Comment en bénéficier ?

→ Pour pouvoir bénéficier de cette réduction d’impôts, il faut impérativement être soumis à l’IS (l’impôt sur les sociétés).

→ Cette réduction s'applique dans la limite de 25 % du prix d’achat TTC ou de location de la flotte de vélos.

→ Concernant la location, l'employeur doit prendre a minima 70 % du loyer.

En résumé :

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Les subventions locales pour l’achat d’un vélo ou vélo à assistance

En France 🇫🇷, les collectivités versent aux usagers pour l’achat d’un vélo ou d’un vélo à assistance. Le gouvernement encourage clairement les mobilités douces au travail en aidant l’employeur ou le collaborateur.

Au niveau municipal

De grandes villes proposent des aides dont le montant varie d’une commune à l’autre et en font parfois profiter l’ensemble des communes de leur métropole.

Pour pouvoir jouir de ces aides, il faut valider certaines conditions imposées par les villes ou les régions. Au-delà de l'obligation de résider dans une aire géographique précise, il faut parfois remplir d'autres critères, comme un niveau de rémunération faible à Bordeaux, ou encore un abonnement au réseau TER local dans les Pays-de-la-Loire.

Vous pouvez prendre connaissance des différents prérequis directement sur les sites de votre ville et de votre région. Gratuit, sans pub et ouvert à tous, le moteur de recherche et simulateurMESAIDESVELO.FR vous aidera à savoir si vous avez le droit à un petit coup de pouce pour votre prochain vélo. 👇

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Le site permet de trouver rapidement, en indiquant seulement son code postal, les possibilités d’aides financières pour l’achat d’un vélo dans votre ville ou région. Pour l’instant, le site répertorie essentiellement les aides nationales ou les aides provenant des grandes agglomérations, mais il est possible à tout un chacun de signaler un oubli et donc de participer à ce recensement.

Au niveau régional

Certaines régions délivrent une aide pour l’achat d’un vélo ou d’un vélo à assistance comme l’Île-de-France, l’Occitanie, la Corse, les Pays-de-la-Loire et bien d’autres. Le montant varie de 150 à 700 € selon la région et la subvention ne dépasse jamais la moitié du prix du vélo.

Concernant le vélo, il doit répondre à certaines exigences environnementales. Il est conforme s'il :

• est neuf,
• est à moteur auxiliaire électrique,
• dispose d’un identifiant unique présent sur le cadre,
• ne possède pas une batterie au plomb.

Renseignez-vous auprès de votre collectivité (ville, région ou département) pour en savoir plus. Chacune fixe ses propres conditions (selon les ressources annuelles et le quotient familial) et son propre montant de l’aide.

En résumé :

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Tout ce qu’il faut savoir sur le bonus écologique 🌱(adapté,cargo, à assistance ou non) !

Le bonus écologique

À l’échelle nationale, elle a été introduite pour encourager l'obtention de vélos neufs classiques, c'est-à-dire sans assistance électrique. Elle soumise à des conditions de ressources, vise à rendre la mobilité douce plus accessible pour les ménages à revenus modestes et les personnes en situation de handicap.

Pour être éligible, le revenu fiscal de chaque part du foyer ne doit pas dépasser 6 358 euros. En d'autres termes, les personnes dont les revenus sont inférieurs ou égaux à ce seuil peuvent en bénéficier  Par ailleurs, les personnes en situation de handicap sont également éligibles, sans condition de revenu, reconnaissant ainsi les besoins spécifiques de cette population pour un mode de transport durable.

Elle est plafonnée à 150 euros et est calculée comme un pourcentage du prix d'achat du vélo, soit 40 % du coût total. Concrètement, si le prix d'un vélo neuf est de 500 euros, l'aide accordée serait de 200 euros (40 % de 500 euros), mais elle est limitée à 150 euros, qui est le plafond de l’aide. Ainsi, même si le montant total calculé dépasse le plafond, la subvention ne pourra excéder 150 euros.

Cette mesure a pour but de réduire la barrière financière à l'acquisition d'un vélo, favorisant ainsi une adoption plus large de la mobilité douce. Elle s’inscrit dans un ensemble plus vaste de politiques publiques visant à promouvoir des modes de transport plus écologiques et à soutenir les citoyens dans leur transition vers une mobilité plus durable. En rendant les vélos classiques plus accessibles financièrement, l'aide contribue non seulement à la réduction des émissions de gaz à effet de serre, mais aussi à la promotion d'une culture de déplacement plus saine et respectueuse de l'environnement.

Le bonus à assistance électrique (VAE)

L’État accorde également une subvention pour l’achat d’un vélo à assistance électrique neuf, sous condition de revenu.

• Le montant est désormais plafonné à 400 € maximum(contre 200 € auparavant) ou à 40 % du prix du VAE si votre revenu fiscal de référence par part n’excède pas 6 358 € ou si vous vous trouvez en situation de handicap.
• En revanche, si votre revenu fiscal de référence par part se situe entre 6 358 € et 14 089 €, la subvention est plafonnée à 300 €.

Le bonus écologique pour un vélo aménagé ou vélo cargo

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Le bonus écologique pour l’achat d’un vélo aménagé ou vélo cargo est dorénavant fixé à 2000 € maximum. Sont compris :

• les vélos permettant le transport de personnes ou de marchandises à l'arrière ou l'avant du conducteur,
• les vélos permettant de répondre aux besoins d’une personne en situation de handicap (vélo cargo),
• les vélos pliants,
• les remorques électriques pour vélos.

Soit tous les longtails, biporteurs ou triporteurs, qu’ils soient à assistance électrique ou non. 🙏

Pour en bénéficier, encore une fois, le revenu fiscal de référence par part doit être inférieur ou égal à 6 358 € ou le demandeur doit être en situation de handicap (sans condition de revenu). Le bonus est plafonné à 1 000 € si votre revenu fiscal de référence par part est compris entre 6 358 € et 14 089 € ou s’il concerne une personne morale (association, entreprise ou collectivité).

😎 Vous n'avez pas pu bénéficier d'une subvention de votre collectivité territoriale ? Sachez qu'il est tout de même possible de profiter du bonus vélo pour financer l’achat de votre cycle. Le bonus vélo est cumulable avec toutes les subventions disponibles au niveau local ou encore avec la prime à la conversion.

En résumé :

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Source : https://www.ecologie.gouv.fr/extension-des-aides-nationales-lachat-dun-velo

Bonus écologique : qui est concerné ?

• Les personnes majeures domiciliées en France
• Les personnes ayant déclaré un revenu fiscal de référence par part inférieur ou égal à 14 089 €.
• Les personnes déclarées en situation de handicap (sous demande de justificatif).
• Les personnes s’engageant à ne pas revendre le vélo ou la remorque électrique dans l’année suivant son achat et à fournir, en cas de demande de l’Agence de Services et de Paiement (ASP), la preuve de sa possession.
• Les personnes morales (entreprises, sociétés civiles, associations, EURL, collectivités, etc.) sont éligibles au bonus vélo, sans conditions de ressources.

Elle ne peut être accordée qu’une seule fois par personne (physique ou morale).

✍🏼 Pour en faire la demande, rendez-vous sur le siteprimealaconverstion.gouv.fr. Attention, la demande doit être effectuée dans les 6 mois suivant la date d’achat (inscrite sur la facture) du vélo.

La prime à la conversion

Enfin, vous pouvez bénéficier, sous conditions, d'une prime à la conversion lors de l'achat ou de la location d'un vélo (ou tricycle) à assistance électrique (VAE). Vous devez, dans le même temps, mettre à la casse un ancien véhicule motorisé, diesel (d’avant 2006) ou essence (d’avant 2011) en votre possession depuis plus d’un an. Cette prime s'ajoute au bonus écologique. Sont éligibles : les vélos cargo, les vélos pliants, les vélos adaptés ou encore les remorques électriques pour vélos. En 2023, la prime à la conversion a été élargie à l’achat d’un vélo par personne dans un même foyer avec un plafond similaire par vélo. L'aide est versée au maximum une fois par personne.

Qui est concerné ?

• Les personnes domiciliées en France
• Les acheteurs ou loueurs d’un vélo à assistance électrique neuf ou d’occasion, équipé d'un moteur auxiliaire électrique d'une puissance maximale de 0,25 kilowatt.

Le montant de la prime à la conversion est de 40 % du prix d’acquisition du vélo dans la limite de 1 500 €, sans condition de revenu. Son montant s’élève à 3 000 €, si votre revenu fiscal de référence par part est inférieur à 6 358 € ou si vous êtes en situation de handicap.

Le montant de la prime à la conversion est cumulable avec le montant du bonus écologique.

Pour en faire la demande : primealaconversion.gouv.fr

💸 Bon à savoir : vous bénéficiez d’une surprime si vous habitez ou travaillez dans une zone à faible émission mobilité (ZFE) et que votre collectivité territoriale vous a versé une somme pour acheter ou louer un vélo à assistance. Le montant de la surprime est identique à celle versée par la collectivité territoriale, dans la limite de 1 000 €.

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En résumé :

Ce qu’il faut retenir :

Dans le cadre de la loi relative à la transition écologique, l’État s’efforce d’encourager les Français à modifier leurs habitudes de vie, notamment à l’échelle des transports qui représentent 29 % des émissions de gaz à effet de serre. Aujourd’hui, ces nombreuses possibilités financières proposées par l’État français permettent aux particuliers d’adapter leur mode de vie et de réduire grandement leur impact sur l’environnement grâce aux mobilités douces au travail 🌳

N’oublions pas malgré tout que la principale économie faite à vélo par rapport à d’autres modes de transport, c’est le carburant que l’on ne consomme pas, le coût d’achat du vélo toujours moins élevé que la voiture.

Je pourrais continuer comme ça encore longtemps, mais cela risquerait de vous fatiguer. 😅

Plus sérieusement, avec tout ça, vous n’avez pas envie de passer le cap des mobilités durables ? 🚲😁 Si vous avez besoin d'aide, c'est par ici.

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